ECC
Présentation de la marque ECC
Déposée le 20 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSERIE CARDOT - MFBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ECC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ECC arrivera à expiration en date du 20 février 2030.
BROSSERIE CARDOT - MFBI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 février 2000 n°2164787 - Publication au BOPI 2000-02-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30
Inscription le 7 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°515623 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2009-12-07
Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°515624 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2009-12-07
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2009 n°2424644 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2009-12-07
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2019 n°2734332 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-19